Quel bilan peut-on tirer des expérimentations du revenu de solidarité active ?

Le RSA a été expérimenté dans trente-trois départements, pour la plupart entre novembre 2007 et mai 2008. Avec le recul qui permet de s’appuyer sur l’ensemble des informations aujourd’hui disponibles, il est possible d’établir un bilan d’ensemble des résultats des expérimentations et d’apprécier le processus d’expérimentation. En renforçant les coopérations entre les différents acteurs de l’insertion, l’expérimentation a produit un effet bénéfique en termes de gouvernance. Elle a aussi amélioré la connaissance du comportement des acteurs et des obstacles à l’emploi auxquels se heurtent les bénéficiaires. L’expérimentation semble donc avoir préparé le terrain pour la mise en œuvre du RSA généralisé. Toutefois, l’expérimentation n’a pas permis d’avoir des données robustes sur les effets du RSA sur le retour à l’emploi et surtout sur les déterminants des effets observés : accompagnement renforcé et/ou réorienté sur la dimension professionnelle ? Incitation financière ? Nouvelles aides spécifiquement dédiées à la reprise d’emploi accordées aux bénéficiaires ? L’expérimentation n’a pas permis non plus d’évaluer l’évolution des taux de pauvreté. Ces limites sont en partie dues à la nécessité d’une expérimentation plus longue pour en apprécier les effets.

SOMMAIRE

Introduction

Les résultats des expérimentations au regard des objectifs du RSA
Le RSA et l’objectif de retour à l’emploi
L’impact de l’aide financière apportée par le RSA
L’accompagnement vers et dans l’emploi des bénéficiaires dans le cadre du RSA
L’information des bénéficiaires : un élément dont dépend la réussite du RSA
RSA, droits connexes et aides facultative

Quel bilan peut-on dresser de l’expérimentation du RSA ?
Les impacts positifs de l’expérimentation du RSA
Les difficultés qu’a rencontrées le dispositif expérimental
Les incertitudes inhérentes au passage d’une expérimentation à un dispositif généralisé

Comment prendre en compte les questions identifiées lors du processus expérimental dans l’évaluation qui se poursuit ?
Le RSA, un dispositif agissant sur l’offre de travail
Le RSA peut-il améliorer durablement l’accès à l’emploi ?
Le RSA et les formes de l’accompagnement
Le RSA et la lutte contre la pauvreté

Conclusion