Réalisation de l’évaluation qualitative de l’expérimentation « Le Rendez-vous des droits élargi » - Télécharger l'appel d'offre
Etude d'évaluation de l'accompagnement de l'ADEME aux démarches territoriales intégrées Climat Air Energie (2012 - 2017) (Avis de marché de montant inférieur aux seuils européens) - Les demandes du dossier complet de consultation des entreprises doivent être faites uniquement par mail à l'adresse suivante : marchés-sep@ademe.fr
L'évaluation de la politique de bassin en matière de réduction des déséquilibres quantitatifs de la ressource en eau sur les bassins Rhône Méditerranée et de Corse. La politique de bassin évaluée ici vise à faciliter le partage et l'économie de la ressource en eau
L’évaluation du dispositif et des projets des Fabriques d’initiatives citoyennes - dépôt des candidatures est fixée au 1er mars 2017 à 17h00 :
- Télécharger le Cahier des clauses techniques particulières
- Télécharger le réglement de la consultation
- Télécharger l'acte d'engagement
- Télécharger la lettre de candidature